TransMaSP

Le projet TransMaSP (Planification Spatiale Maritime Transfrontière) vise à explorer l'impact des frontières, qu'elles soient naturelles ou juridiques, sur la mise en oeuvre de la planification spatiale maritime (PSM), outil de gestion intégrée des usages de la mer. Cette analyse sera conduite dans une perspective de droit public.

En dépit d'une forte demande aux plans européen et international, les analyses scientifiques portant sur les aspects transfrontaliers de la planification spatiale maritime, comme sur son articulation avec la planification spatiale terrestre restent rares. TransMaSP vise à analyser un cas d'étude sur la frontière marine et côtière franco-belge. Dans cette zone, les deux Etats partagent un même banc de sable doté d'une riche biodiversité et les activités y sont nombreuses (transport maritime, tourisme, pêche...). Ce cas d'étude est divisé par la frontière naturelle terre/mer et par la frontière juridique franco/belge. A travers l'analyse de ce cas, TransMaSP va explorer les opportunités et contraintes de développer une PSM commune pour une zone transfrontalière spécifique. Il va tester le potentiel de la PSM à assurer une gestion écosystémique effective dans un contexte transfrontalier.

Au plan académique, ce travail de recherche vise à concourir à la compréhension et au développement du concept de PSM, ses relations avec la gestion intégrée de la zone côtière et l'approche écosystémique. Il combine ses trois théories pour les confronter à cette question essentielle : comment conserver une gestion des usages de la mer cohérente dans un contexte transfrontalier.

TransMaSP est un projet financé par le fond : Marie Curie Fellowship Grant (Intra-European Fellowships for career development (IEF).

A travers le cas d'étude de la frontière franco-belge, TransMasp vise à analyser l'impact des frontières naturelles (terre/mer) et politiques (France/Belgique) sur la mise en oeuvre de la PSM via :

• l'exploration des intérêts et des contraintes de la coopération entre deux Etats pour mettre en oeuvre la PSM ;


• l'analyse de l'articulation entre PSM et gestion intégrée de la zone côtière (GIZC) dans un contexte transfrontalier ;


• l'analyse de la manière dont la PSM peut permettre une meilleure gestion des usages, qu'ils soient nouveaux ou anciens, de la mer (ex: éoliennes, aquaculture, gestion des pêcheries côtières, etc) ;


• une meilleure compréhension de la manière dont la PSM peut contribuer à prévenir ou gérer les conflits d'usage notamment par l'analyse de la participation dans un contexte transfrontalier.

L'analyse d'un cas d'étude : il s'agit en France de la région du Nord Pas-de-Calais et en Belgique de l'ensemble de la côte (65 km). Les deux Etats y partagent les mêmes bancs de sables partageant une même variété d'espèces. Cette zone (depuis la côte jusqu'à la zone économique exclusive inclue) sera analysée comme un exemple comportant les potentialités nécessaires à une gestion spatiale commune ou du moins coordonnée. Beacoup d'activités communes (pêcheries, transport maritime...) et nombre de questionnements (conservation, développement économique...) dans cette zone pourraient bénéficier d'une gestion transfrontalière. Cette analyse sera conduite via :

• Recherche bibliographique


• Interviews qualitatives :
  • Les administrations clés en charge de la PSM et de la GIZC ;
  • Les élus locaux ;
  • Les représentants des parties prennantes du secteur privé (pêche, exploitation de sables et granulats, transport maritime, éoliennes offshore, tourisme...) et des asssociations environnementales (Natuurpunt, WWF...).


• Un comité de suivi sera mis en place. Il vise à assurer un éclairage intersectoriel et pluridisciplinaire à ce travail de recherche pour orienter ses évolutions. Il sera composé de parties prenantes clés (pêcheurs, administration, association...) et de scientifiques de différentes disciplines (biologistes marins, économistes, géographes) en provenance des deux côtés de la frontière.


• L'analyse des résultats, spéciallement :
  • L'analyse du lien entre la GIZC et la PSM en Europe basés sur l'approche écosystémique ;
  • L'exploration des potentiels et difficultés de la PSM dans un contexte transfrontière au travers de thèmes de la participation et la pêche ;
  • La question théorique de la PSM dans un contexte transfrontière.

Scientific publications, reports, presentations elaborated in the framework of this project:

• Atelier International - Planification de l'espace maritime - Enjeux transfrontaliers - Cas d'étude Franco-Belge - 26 Avril 2012 - Gand (Belgique).
  • Programme
  • Rapport
  • Présentations:
  • "Présentation des principaux résultats de TransMaSP et de l'objectif de l'atelier", Dr. Betty Queffelec (UGent) (FR);
  • "Aires Marines Protégées et pêcheries en Belgique", Prof. Dr. An Cliquet and Hendrik Schoukens (UGent) (EN);
  • "Aires Marines Protégées et pêcheries en France", Christophe Aulert (AAMP) (FR);
  • "Comment atteindre un équilibre entre les objectifs de conservation et les intérêts des pêcheries dans les zones Natura 2000 : l'exemple de l'accord néerlandais", Gert Van Hoey (ILVO) (EN);
  • "LECOFISH, exemples de pêcheries côtières transfrontalières dans la zone TransMasp", Prof. Dr. Frank Maes (UGent) (EN);
  • "Coopération transfrontalière maritime : les options juridiques", Dr. Betty Queffelec (UGent)
  • "MASPNOSE coopération en matière de planification de l'espace maritime - la frontière Belge/Néerlandaise", Prof. Dr. Frank Maes (UGent) (EN);
  • "GECT West-Vlaanderen-Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale - Histoire et perspectives pour la coopération maritime", Katarina De Fruyt (WVI, EGCT) Jocelyne Florent & Xavier Chelkowski (AGUR, EGCT) (FR);
  • "Planification de l'espace maritime - la situation française", Denis van der Putten Chef de la Mission de Coordination des Politiques publiques Maritimes et Littorales, MCPML DIRM MEMN, Direction Inter Régionale de la Mer, Manche est - Mer du Nord (EN).
  
  
• Conférence - présentations
• Queffelec, B. "Les aspects transfrontaliers dans la planification de l'espace maritime: l'exemple franco-belge" Séminaire Amure Vendredi 02 mars 2012, 14h30-17h00, Amphi B, IUEM Plouzané (France);
• Queffelec, B. "Maritime spatial planning in a cross-border context: the French/Belgian experience" 2011 LOICZ Open Science Conference: Coastal Systems, Global Change and Sustainability, Yantai (Chine), 12-15 septembre 2011;
• Queffelec, B. and Maes, F."Linking Maritime Spatial Planning and Integrated Coastal Zone Management to improve the sea-land interface management: the French and Belgian experiences" MARE Conference People and the Sea VI - Bridging Science and Policy for Sustainable Coasts and Seas (Centre for Maritime Research), Amsterdam (Pays Bas), 6-8 juillet 2011;
• "Planification spatiale maritime : perspectives transfrontalières" - Présentation lors du 2° forum Manche - Mer du Nord: Gestion transfrontalière du détroit du Pas de Calais : promouvoir une ambition de développement durable Boulogne 3 - 4 Novembre 2010.

• Comité de suivi
• Présentation lors de la première réunion du comité de suivi de TransMaSP en France, 4 novembre 2010 Calais
• Presentation first TransMaSP Guidance Committee in Belgium, 9 December 2010, Ghent
• Présentations pour le deuxième comité de suivi de TransMaSP, Dunkerque, 1er septembre 2011,
  
  • "L'articulation PSM - GIZC pour améliorer la gestion de l'interface terre-mer: les expériences françaises et belges" (version anglaise);
  • "Planification de l'espace maritime dans un contexte transfrontière : l'expérience franco-belge" (version anglaise).

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter à l'adresse suivante:

Dr. Betty Queffelec



Université de Gand,
Institut Maritime,
Universiteitstraat 4,
B-9000 Gand, Belgique
Tel : 00 32 (0)9 264 97 65
fax: 00 32 (0)9 264 69 89